Mentions légales
IDENTITÉ DU SITE
Propriétaire :
Pascalina Suciu.
490B Rue chant d’oiseaux
5300 Petit Warêt, Andenne
pascalinasuciu@gmail.com
num TVA / smart
Responsable de la publication : Pascalina Suciu
Hébergement : wix
CRÉDITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Pascalina Suciu est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d’usage sur tout le contenu du site.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’équivalent belge de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction (partielle ou totale) du contenu du site est interdite.
Crédits images. Les images de ce site créées par Pascalina Suciu restent sa propriété et ne sont pas libre de droit.
Crédits textes. Ce site internet propose des textes qui sont la propriété de Pascalina Suciu. Vous n’êtes pas autorisés à recopier, reproduire ou modifier ces textes. Pour toute citation, veuillez mentionner votre source.
RESPONSABILITÉ
Pascalina Suciu est animatrice Art et Nature et partage ses connaissances et expériences. Elle s’assure en permanence de la qualité de ses contenus. Il advient toutefois à l’utilisateur de s’assurer de la pertinence des informations au regard de sa situation personnelle. Il s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage Pascalina Suciu de toute responsabilité à cet égard.
L’utilisateur s’engage également à ne pas perturber le fonctionnement du service offert par Pascalina Suciu sur son site de quelque manière que ce soit (notamment messages illicites, insultants…) et à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.
TRAITEMENTS DES DONNÉES PERSONNELLES
Pascalina Suciu s’engage à respecter les législations belges et européennes sur la protection des données à caractère personnel et notamment l'équivalent belge de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et la loi 2004-801 du 6 aooût 2020. Elle s’engage à assurer un niveau de protection optimal pour garantir le respect de la vie privée et des droits fondamentaux de chacun.
DROIT APPLICABLE
Tout litige lié à l’utilisation du site internet, des produits et des services de Pascalina Suciu reste soumis au droit belges et aux juridictions compétentes.